Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA FONTAINE SAVOYARDE
BARBERET Julien

Numéro de dépôt :
3018149
Date de dépôt :
30/03/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/03/2010

Présentation de la marque LA FONTAINE SAVOYARDE

Déposée le 30 mars 2000 par BARBERET Julien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA FONTAINE SAVOYARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-18 du 5 mai 2000.

Le déposant est BARBERET Julien, domicilié(e) 82 rue BAUDIN, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BARBERET JULIEN - France.

La marque LA FONTAINE SAVOYARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3018149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA FONTAINE SAVOYARDE est expirée depuis le 30 mars 2010.

BARBERET Julien a également déposé les autres marques suivantes : QERTO , STAR WAY


BARBERET Julien - 82 rue BAUDIN, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


BARBERET JULIEN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44

Publication - Publication le 5 mai 2000 au BOPI 2000-18

Installation et appareils de cuisson en particulier appareils électriques pour préparer et cuire les sauces, chauffe-plats poêles électriques, grils à aliments, grille-pain, friteuse autocuiseurs à pression, plaque chauffantes, appareils programmables pour la cuisson des aliments, chauffe-aliments, cafetières électriques, percolateurs, allume-gaz, crêpières et cuiseurs électriques, rôtissoires électriques, pierres à cuire électriques, appareils pour préparer les croque-monsieurs, les hamburgers, le fromage frais, la fondue, la raclette, les brochettes, le caramel, gauffriers électriques barbecues électriques et non électriques, appareils pour fumer les aliments, appareils à raclette et à fondue non électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.